1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse https://ka2com.fr est édité par :
- Raison sociale / nom : KA2 Communication
- Forme juridique : SARL
- Siège social : 9 Rue de Condé, Bureau 3, 33000 Bordeaux
- E-mail : contact@ka2com.fr
- Téléphone : 05 56 44 14 74
- Directrice de la publication : Julie Gouvernaire, DG
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : O2Switch
- Adresse : 7, place de la Gare 57201 Sarreguemines Cedex
- Pays d’hébergement : France
3. Conception et réalisation
Le site a été conçu et/ou développé par :
- Prestataire : KA2 Communication
- Adresse : 9 Rue de Condé, Bureau 3 33000 Bordeaux
- Site web : https://ka2com.fr
- E-mail : contact@ka2com.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, mise en page) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de KA2 Communication ou font l’objet d’une licence d’utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. KA2 Communication n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur politique de confidentialité, de leur disponibilité ou de leur exactitude.
6. Responsabilité
KA2 Communication s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées.
L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. KA2 Communication ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
7. Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés via le site sont décrits dans la Politique de confidentialité.
Les informations relatives aux cookies et traceurs sont disponibles dans la Politique de cookies.
Le responsable du traitement est KA2 Communication. Pour exercer vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, etc.) ou pour toute question relative à la protection de vos données, vous pouvez contacter : contact@ka2com.fr.
En cas de réclamation non résolue, vous pouvez saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr/fr/plaintes.
8. Droit applicable et juridiction
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux juridictions françaises compétentes.